#Mentions Légales

Éditeur du Site :

Brain Networks SAS, société par actions simplifiée au capital de 104.000 euros, est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Nanterre B 499 548 444.

France. TVA : FR00499548444.

Pour toute demande ou information, vous pouvez nous contacter :

 Email : contact@brain-networks.fr

Directeur de la publication : Vincensini Brice & Wong Yanis – Responsable Marketing – Développeur Web

Conditions Générales d’Utilisation :

L’accès et l’utilisation du site www.brain-networks.fr sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Brain Networks se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Accès au Site :

Le site est normalement accessible 24/7, sauf en cas de maintenance technique ou de force majeure. Brain Networks ne garantit pas une disponibilité sans interruption et ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage résultant d’une indisponibilité du site.

Contenu et Services :

Brain Networks s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur www.brain-networks.fr. Cependant, des inexactitudes, des omissions ou des erreurs peuvent exister. L’information disponible est fournie à titre indicatif et peut être modifiée sans préavis.

Propriété Intellectuelle :

Brain Networks détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, incluant textes, images, graphismes, logos, icônes. Toute reproduction, modification, publication ou adaptation de ces éléments est interdite sans autorisation préalable écrite de Brain Networks , sauf exceptions prévues par la loi.

Responsabilité :

Brain Networks ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas de dysfonctionnement, bug, incompatibilité ou perte de données ou d’opportunité.

Espaces Interactifs :

Les utilisateurs peuvent être amenés à déposer du contenu dans des espaces interactifs. Brain Networks se réserve le droit de retirer sans préavis tout contenu contraire à la législation française ou aux bonnes mœurs.

Protection des Données Personnelles (RGPD) :

Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées. Brain Networks s’engage à respecter la confidentialité de ces données conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données les concernant.

Liens Hypertextes et Cookies :

Des liens vers d’autres sites peuvent être présents. Brain Networks n’est pas responsable du contenu de ces sites externes. L’utilisation de cookies est susceptible d’être mise en œuvre pour améliorer l’expérience utilisateur, avec la possibilité de gérer ces paramètres dans le navigateur de l’utilisateur.

Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents des Hauts de Seine.